Qui édite ce site, où il est hébergé, à qui appartiennent ses contenus et quel droit lui est applicable.
Dernière mise à jour le . Ces mentions identifient l’éditeur du site, son hébergement, les droits attachés à son contenu et le droit qui lui est applicable.
01Éditeur du site
Le site passroyal.com et l’espace client platform.passroyal.com sont édités et exploités par PassRoyal, marque de la société Inframaniac LLC. PassRoyal fournit des serveurs cloud aux entreprises et aux indépendants.
Éditeur du site
PassRoyal
Société
Inframaniac LLC
Forme juridique
Limited Liability Company (LLC) de l’État du Nouveau-Mexique (États-Unis), à associé unique
Numéro d’entité
0008049296 (Secretary of State du Nouveau-Mexique)
Toute question relative au site, à une commande ou à un serveur peut être adressée à ces coordonnées.
02Publication
Les articles du blog sont publiés sous la responsabilité de PassRoyal. Ils décrivent le service et son usage ; ils ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal.
03Hébergement
Le site, l’espace client et les serveurs commandés par nos clients sont hébergés dans des centres de données situés dans plusieurs régions du monde, chez notre fournisseur d’infrastructure. Le pays de chaque serveur est indiqué dans l’espace client.
PassRoyal exploite ses propres machines virtuelles et son propre réseau sur cette infrastructure. Le nom et les coordonnées de l’hébergeur sont communiqués sur simple demande écrite.
04Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, ses visuels, sa charte graphique, ses motifs et le logiciel de l’espace client sont la propriété de PassRoyal. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les noms et logos des systèmes et applications cités sur ce site — Ubuntu, Debian, Odoo, Dolibarr, ERPNext et les autres — appartiennent à leurs détenteurs respectifs. Ils sont mentionnés pour désigner ce que nous installons, sans affiliation ni partenariat impliqué.
Le contenu que vous déposez sur vos serveurs reste votre propriété pleine et entière. Nous n’en revendiquons aucun droit.
05Liens et contenus de tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites que nous n’éditons pas. Nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu et n’en assumons pas la responsabilité.
Les serveurs de nos clients hébergent des contenus dont nous ne sommes pas l’auteur. Un contenu manifestement illicite peut nous être signalé aux coordonnées de cette page ; nous le traitons selon les conditions générales de vente.
06Données personnelles et cookies
Les données personnelles recueillies par le site et par l’espace client, leur usage, leur durée de conservation et les droits dont vous disposez au titre de la loi 09-08 sont décrits en détail sur la page Confidentialité.
Le site ne dépose de cookie de mesure d’audience ou de publicité (Google Analytics, Meta) qu’après votre accord, donné ou refusé dans le bandeau et modifiable à tout moment par le lien « Gérer les cookies » en bas de page. Le détail figure sur la page Confidentialité. L’espace client conserve votre session sur votre appareil, le temps que vous restez connecté.
07Droit applicable
Le site et les services sont régis par le droit de l’État du Nouveau-Mexique (États-Unis), sans préjudice des dispositions impératives qui protègent le consommateur dans son pays de résidence. Les conditions de vente, de paiement, de renouvellement et de résiliation figurent sur la page Conditions générales de vente.
En cas de différend, une solution amiable est recherchée en priorité : écrivez-nous aux coordonnées de cette page. À défaut, le litige relève des tribunaux compétents d’Albuquerque (Nouveau-Mexique) ; un consommateur conserve le droit de saisir les juridictions de son lieu de résidence.
08Nous contacter
Une question sur ces mentions, sur l’éditeur du site ou sur un contenu publié ? Écrivez-nous à contact@passroyal.com, appelez le +44 7856 142898, ou passez par notre page de contact. Si vous êtes déjà client, un ticket depuis votre espace client garde l’échange rattaché à votre organisation.
